AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibération 17871229(01)



Nature Délibération en séance plénière
Code de la délibération 17871229(01)
CODE de la session 17871213
Date 29/12/1787
Cote de la source C 7643
Folio 80
Espace occupé 0,25

Texte :

Du samedi vingt-neuvième dud. mois de décembre, Président Monseigneur l'archevêque et primat de Narbonne, commandeur de l'Ordre du Saint-Esprit.
Monseigneur l'archevêque de Narbonne, Président, a dit : Que le comte de Thezan d'Olargues qui devoit remplir la place d'envoyé de Castelnau ne pouvant se rendre aux Etats, il nomme, pour occuper ladite place, suivant le droit acquis par les règlements au Président de cette assemblée, M. le marquis de Thezan du Luc, lequel, étant entré plusieurs fois auxdits Etats, a été introduit dans l'assemblée & a pris sa place, après avoir prêté le serment en la forme ordinaire.

Qualité des membres 17871229(01)
Envoyés des barons
Le marquis de Thézan du Luc est admis dans l'assemblée en remplacement du comte de Thézan d'Olargues qui ne peut s'y rendre Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Institutions et privilèges de la province